Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CLUZAN Sylvain
/
CHATEAU DU GESTAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DU GESTAT
M. CLUZAN Sylvain
EARL DE SESCAS, EARL

Numéro de dépôt :
4266002
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2026
CHATEAU DU GESTAT de CLUZAN Sylvain

Présentation de la marque CHATEAU DU GESTAT

Déposée le 19 avril 2016 par monsieur CLUZAN Sylvain et EARL DE SESCAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DU GESTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Les déposants sont monsieur CLUZAN Sylvain domicilié(e) 8 route de castets - 33490 - SAINT-MARTIN-DE-SESCAS - France et EARL DE SESCAS, EARL domicilié(e) 8 Route de Castets - 33490 - SAINT MARTIN DE SESCAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl de sescas, M. CLUZAN Sylvain domicilié(e) 8 route de castets - 33490 - SAINT-MARTIN-DE-SESCAS - France.

La marque CHATEAU DU GESTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU GESTAT arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.


M. CLUZAN Sylvain - 8 route de castets - 33490 - SAINT-MARTIN-DE-SESCAS - France

EARL DE SESCAS, EARL - 8 Route de Castets - 33490 - SAINT MARTIN DE SESCAS - France - SIREN 4


earl de sescas, M. CLUZAN Sylvain - 8 route de castets - 33490 - SAINT-MARTIN-DE-SESCAS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Vins d'appellation d'origine protégée.